RÈGLEMENT DE LA
SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT
A L'ÉLEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS
FORMANT LE
STUD-BOOK DU
TROTTEUR FRANÇAIS

AVERTISSEMENT PREALABLE
Le présent Code complété par ses annexes,
rédigé par la Société-Mère des courses au trot
et approuvé par le Ministre chargé de
l'Agriculture, conformément aux dispositions de
l'article 12 du Décret N° 97-456 du 5 mai 1997,
régit l'ensemble des courses au trot en France.
Ses dispositions s'imposent à toutes les
personnes qui exercent une activité dans ce
secteur et qui, de ce fait, sont tenues de s'y
conformer. Les annexes I, II et III font partie
intégrante du présent Code.