RÈGLEMENT DE LA
SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT
A L'ÉLEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS
FORMANT LE
CODE DES COURSES AU TROT

AVERTISSEMENT PREALABLE
Le présent Code complété par ses annexes,
rédigé par la Société-Mère des courses au trot
et approuvé par le Ministre chargé de
l'Agriculture, conformément aux dispositions de
l'article 12 du Décret N° 97-456 du 5 mai 1997,
régit l'ensemble des courses au trot en France.
Ses dispositions s'imposent à toutes les
personnes qui exercent une activité dans ce
secteur et qui, de ce fait, sont tenues de s'y
conformer. Les annexes I, II, III, A, B, C et D font partie
intégrante du présent Code.